Politique de confidentialité
Introduction
L’Espace Patrimonial Rozanoff attache une grande importance à la confidentialité des visiteurs de son site web et s’engage à la protéger.
Le contenu de cette page détaille notre politique de confidentialité, c’est à dire les règles encadrant ce que deviennent vos informations personnelles une fois en notre possession, si celles-ci nous sont transmises et de quelque manière que ce soit.
Votre consentement explicite est requis avant toute utilisation de cookies autres que de gestion (ex. cookies de session), en accord avec cette politique, lors de votre première visite de notre site web. Ce consentement, s’il est requis par les textes réglementaires et une fois acquis, nous permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez notre site.
Collecte d’informations personnelles
Les types d’informations personnelles suivants peuvent être collectés, stockés et utilisés :
- Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, ainsi que votre système d’exploitation ;
- Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web, y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation au sein du sites web ;
- Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez si votre inscription sur le site est requise (ex. espace membres) ;
- Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire à nos échanges par messagerie et/ou envoi de lettre d’information ;
- Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de notre site web ;
- Des informations générées lors de l’utilisation de notre site, y compris quand, à quelle fréquence et sous quelles circonstances vous l’utilisez ;
- Des informations que vous publiez sur notre site web dans l’intention de les publier sur internet, et qui incluent votre identifiant, vos photos de profil et le contenu de vos publications ;
- Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par messagerie ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs métadonnées ;
- Et, plus généralement, toute autre information personnelle que vous seriez amené à nous communiquez.
Avant de nous divulguer des informations personnelles concernant une autre personne que vous-même, vous devrez impérativement obtenir le consentement de ladite personne, tant en ce qui concerne la divulgation que le traitement de ces informations personnelles, dans le respect des termes de la présente politique de confidentialité.
Utilisation de vos informations personnelles
Les informations personnelles que vous êtes susceptible de nous fournir par le biais de notre site web ou lors d’échanges par messagerie seront utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique, ou dans les pages du site pertinentes.
Nous pouvons ainsi utiliser vos informations personnelles pour :
- Administrer le site web de l’Espace Patrimonial Rozanoff ;
- Personnaliser notre site web pour l’adapter au mieux, tant en contenu qu’en présentation, aux besoins de ses visiteurs ;
- Permettre votre utilisation des services proposés sur notre site web ;
- Vous envoyer les marchandises achetées sur notre site, ou vous fournir les services achetés sur notre site, si une boutique en ligne est mise en place ;
- Vous envoyer des relevés, des factures et des rappels de paiement, collecter vos règlements, si le site comporte une fonctionnalité d’achat en ligne ;
- Vous envoyer des notifications par messagerie, lorsque vous les avez expressément demandées ;
- Vous envoyer notre lettre d’information par messagerie, si le site comporte cette fonctionnalité et que vous avez expressément demandé à en bénéficier – une fois inscrit, vous pouvez à tout moment et selon tout moyen à votre convenance nous informer de votre volonté de ne plus recevoir notre lettre d’information ;
- Traiter les demandes et les réclamations relatives au site web de l’Espace Patrimonial Rozanoff, effectuées par vous-même ou vous concernant (ex. requête émanant d’une entité judiciaire) ;
- Maintenir la sécurité de notre site web et empêcher tout accès frauduleux ;
- Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages envoyés par le biais du service de messagerie privé de notre site web, si cette fonctionnalité existe) ;
- Toute autre utilisation mise à la charge de l’Espace Patrimonial Rozanoff sur un plan réglementaire ou judiciaire.
Si le site comporte une section vous permettant de mettre en ligne des articles, les informations personnelles que vous soumettez sur notre site web dans ce but seront publiées et pourront être utilisées, conformément aux autorisations que vous nous aurez accordées.
Dans ce cas de figure, vos paramètres de confidentialité pourront être utilisés pour limiter la publication de vos informations sur notre site web via l’interface conçue à cet effet (espace membre).
L’Espace Patrimonial Rozanoff ne fournit aucune de vos informations personnelles à des tierces parties pour leur marketing, tant direct qu’indirect via des parties tierces agissant en qualité de sous-traitants.
Divulgation de vos informations personnelles
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de nos employés, dirigeants, assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants, mais exclusivement dans la mesure où cela est raisonnable et nécessaire aux fins énoncées dans la présente politique de confidentialité.
Nous pouvons à tout moment et sans votre accord préalable divulguer vos informations personnelles :
- Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
- Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;
- Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;
- À toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’un tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorité était susceptible de demander la divulgation desdites informations personnelles.
Sauf disposition contraire de la présente politique de confidentialité, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles à des parties tierces.
Transferts internationaux de données
L’Espace Patrimonial Rozanoff privilégie le stockage des données par des entreprises régies par les lois françaises / européennes, et dont les serveurs sont localisés en France. Toutefois, n’étant pas hébergeur de nos propres serveurs, nous ne pouvons garantir que les informations que nous sommes susceptibles de collecter soient dans tous les cas de figure stockées, traitées et transférées exclusivement en France.
Ces informations sont notamment susceptibles d’être physiquement transférées par un hébergeur web, en fonction de ses propres besoins, dans les pays suivants n’ayant pas de lois de protection des données équivalentes à celles en vigueur dans l’espace économique européen : les États-Unis d’Amérique, la Russie, le Japon, la Chine et l’Inde.
Internet étant, par définition, un environnement mondialisé, les informations personnelles que vous publiez sur notre site web, ou que vous soumettez à la publication, peuvent donc être disponibles dans le monde entier, sans que nous puissions en limiter la diffusion.
Nous ne pouvons notamment pas empêcher toute utilisation, à bon ou mauvais escient, de ces informations par des tiers.
En parcourant ce site, vous acceptez donc expressément tout transfert d’informations personnelles résultant de ce qui est décrit dans la présente Section
Conservation de vos informations personnelles
Cette section détaille nos politiques de conservation des données et nos procédures, conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales concernant la conservation et la suppression d’informations personnelles.
Les informations personnelles que nous traitons, à quelque fin que ce soit, ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire à cette fin ou à ces fins.
Nonobstant les autres dispositions de cette section, nous conserverons des documents, y compris sous leur forme électronique,pouvant contenir les données personnelles laissées par nos visiteurs :
- Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
- Si nous pensons que les documents en question peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle ;
- Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux, y compris en fournissant à d’autres des informations à des fins de prévention des fraudes et de sécurité.
Sécurité de vos informations personnelles
Nous prenons des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’abus ou l’altération de vos informations personnelle.
Nous stockons ainsi toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur web (cf. page contenant les mentions légales du site).
Lorsque cette fonctionnalité existe sur le site web de l’Espace Patrimonial Rozanoff, toutes les transactions financières électroniques effectuées par le biais de ce site sont protégées par des technologies de cryptage.
Vous reconnaissez toutefois que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet.
Lorsqu’une ressource du site est en accès restreint et nécessite la saisie d’un mot de passe, vous êtes seul responsable de la confidentialité du mot de passe qui vous aura été communiqué et que vous utiliserez pour accéder au site web.
Amendements
La présente politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois le 24/08/2022.
Afin de tenir compte de l’environnement web, réglementaire et législatif, nous serons parfois amenés à la mettre à jour en publiant une nouvelle version sur ce site web.
Il vous appartient donc de vérifier cette page régulièrement, afin de vous assurer que vous avez connaissance pleine et entière de toute modification ayant été apportée à cette politique.
Si le site de l’Espace Patrimonial Rozanoff dispose d’une lettre d’information, les destinataires de cette lettre dûment enregistrés comme tels seront avisés du changement intervenu dans la politique de confidentialité du site et pourront procéder aux ajustements qu’ils estiment nécessaires.
Vos droits
En toute circonstance vous pouvez solliciter l’Espace Patrimonial Rozanoff pour qu’il vous fournisse toute information personnelle que nous détenons vous concernant. Toutefois, les demandes manifestement exagérées ou abusives (ex. demande présentée quotidiennement) dont la seule finalité est de perturber le bon fonctionnement du site web seront purement et simplement rejetées.
Le transfert de telles informations sera toutefois soumis aux conditions suivantes :
- Règlement de l’intégralité des frais afférents à cette communication à la charge du demandeur ;;
- Présentation de preuves suffisantes permettant de vérifier votre identité ; à ces fins, seront acceptées une photocopie de votre passeport ou de votre carte d’identité nationale, certifiée par un notaire, à laquelle sera jointe une copie originale d’une facture de service public indiquant votre adresse actuelle.
- Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure autorisée par la loi.
L’Espace Patrimonial Rozanoff ne procède à aucune démarche marketing envers les visiteurs du site ou les utilisateurs régulièrement inscrits. Toutefois, vous pouvez demander à tout moment et de façon expresse à ce que vos informations personnelles ne soient pas utilisées à des fins marketing.
Une attention particulière est apportée à la protection des adresses de messagerie et à la suppression de tout envoi de messages non sollicités (spam).
Sites web tiers
Le site web de l’Espace Patrimonial Rozanoff contient un certain nombre de liens hypertexte menant vers des sites web tiers. Ces sites étant, par définition, externes nous n’avons aucun contrôle sur leur gestion et ne pouvons êtres tenus pour responsables de leurs politiques de confidentialité, ni de leurs pratiques.
Mise à jour des informations
Nous vous remercions de nous faire savoir si les informations personnelles que nous sommes amenés à détenir vous concernant doivent être corrigées, mises à jour ou définitivement supprimées.
Cookies
Dans sa version actuelle, le site web de l’Espace Patrimonial Rozanoff n’utilise et ne dépose aucun cookies sur l’ordinateur de ses visiteurs, qu’il soit de session ou autre.
Pour mémoire, un « cookie » est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres), envoyé par un serveur web vers un navigateur web et stocké localement par le navigateur sur le poste de travail de l’internaute. L’identifiant est ensuite renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une ressource au serveur.
Les cookies peuvent être « persistants » ou « de session » :
- Un cookie persistant est stocké par le navigateur et reste valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être expressément supprimé par l’utilisateur avant cette date d’expiration (ex. en activant la suppression automatique lorsque le navigateur web est fermé) ;
- Un cookie de session, quant à lui, expire soit automatiquement à la fin de la session utilisateur lors de la fermeture du navigateur, soit via une page de déconnexion lorsque le site en comporte une.
Les cookies ne contiennent, en règle générale, aucune information permettant d’identifier personnellement un utilisateur. Toutefois, les informations personnelles qu’un site web stocke à votre sujet peuvent être liées aux informations véhiculées via les cookies et obtenues par ces cookies. C’est notamment le cas des informations permettant de maintenir une session ouverte (ex. connexion en tant que membre d’un forum, gestion d’un panier d’achats, etc.).
Certains hébergeurs web (entités sur les serveurs desquelles un site web est installé et mis en ligne) émettent leurs propres cookies de gestion, leur permettant d’optimiser la gestion du trafic (ex. gestion du cache). Ces cookies étant déposés indépendamment de l’Espace Patrimonial Rozanoff, ce dernier ne peut être tenu pour responsable de leur création, celle-ci ne résultant pas de son fait. Vous conservez cependant le droit de solliciter l’Espace Patrimonial Rozanoff pour qu’il demande à son hébergeur de supprimer la création de ces cookies, cet hébergeur pouvant donner une suite favorable ou non à cette requête.
La plupart des navigateurs web présents sur le marché vous permettent de refuser ou d’accepter les cookies. Par exemple :
Il convient de noter que le fait que bloquer la totalité des cookies peut avoir un impact négatif sur l’utilisation de nombreux sites web, lorsque ceux-ci utilisent ce mode de communication.
L’Espace Patrimonial Rozanoff n’utilisant aucun cookie, vous ne rencontrerez aucune limitation lors de votre visite, quelle que soit la configuration de votre navigateur.
JavaScript
De nos jours, la quasi totalité des pages web contiennent du code JavaScript, c’est à dire un langage de programmation de scripts exécuté côté client par le navigateur web du visiteur.
Si ce mode de fonctionnement permet aux pages en question d’offrir une présentation dite « dynamique », en adaptant leur contenu et leurs fonctionnalités au plus près des besoins spécifiques de l’utilisateur, JavaScript présente également le gros défaut d’être le canal d’entrée privilégié par les pirates informatiques pour installer sur la machine de l’internaute des virus et autres logiciels malveillants tels que :
- détournement d’identifiants bancaires ;
- blocage de sites ;
- minage de cryptomonaies ;
- etc.
L’internaute conserve toutefois la faculté de désactiver JavaScript sur son navigateur, avec pour conséquence que le contenu et/ou l’utilisation de certaines pages web puissent se trouver restreints, voire totalement indisponibles (ex. page blanche).
Les ateliers logiciels largement utilisés à l’heure actuelle, tels que : Bootstrap, Symphony, WordPress… faisant un large usage de JavaScript, les risques ne sont pas négligeables pour un utilisateur de télécharger par inadvertance un script mettant son installation hors service.
Le site de l’Espace Patrimonial Rozanoff ayant été intégralement conçu sur une base HTML / CSS , sans aucun recours à JavaScript, le niveau de sécurité de votre navigation s’en trouve amélioré d’autant..